Mentions légales et politique de confidentialités

Rédacteur :
Le site https://atoutpubenseignes.com/ est édité par :
ATOUT PUB ENSEIGNES EURL
87 rue du Général leclerc
61000 Saint Germain du Corbéis
France
 
N.A.F. : 1813Z
RCS ALENÇON 438 800 070
Le rédacteur en chef de la publication est Sylvain Maréchal
Réalisation du site web :
Ce site a été réalisé par All Web Création, 24 route du Nodin 24230 Montcaret.
Hébergement :
Ce site est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix. http://www.ovh.com

Propriété intellectuelle :
ATOUT PUB ENSEIGNES EURL est seul titulaire des droits d'auteur sur le contenu de son site https://atoutpubenseignes.com/ . Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de ATOUT PUB ENSEIGNES EURL constitue une contrefaçon sanctionnée.
ATOUT PUB ENSEIGNES EURL est titulaire des droits sur le logo et la conception graphique. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments constitue également une contrefaçon.
Les liens hypertextes mis en place par ATOUT PUB ENSEIGNES EURL en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de ATOUT PUB ENSEIGNES EURL qui ne peut garantir exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et qui ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

Utilisation des données :
Les informations recueillies sont traitées pour créer un dossier client. Le destinataire de ces données est la ATOUT PUB ENSEIGNES EURL.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : atoutpub@sfr.fr

Liens hypertextes :
Le site https://atoutpubenseignes.com/  peut contenir des hyperliens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Etant donné que https://atoutpubenseignes.com/ ne peut contrôler ces sites et sources externes, ATOUT PUB ENSEIGNES EURL ne peut être tenu responsable de la disponibilité de ces sites et sources externes, et ne peut être tenu responsable du contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou depuis ces sites ou sources externes.
En outre, ATOUT PUB ENSEIGNES EURL ne pourra être tenu responsable des dommages ou pertes réclamés ou prétendument consécutifs à l'utilisation ou à la confiance accordée au contenu, aux biens ou aux services disponibles sur ses Sites ou sources externes.

Informations sur les cookies :
Ce site Web utilise Google Analytics, un service d'analyse Web fourni par Google, Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des "cookies", qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du site Web, de compiler des rapports sur l'activité du site Web pour les exploitants du site Web et de fournir d'autres services liés à l'activité du site Web et à l'utilisation d'Internet. Google peut également transmettre ces informations à des tiers lorsque la loi l'exige ou lorsque ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n'associera votre adresse IP à aucune autre donnée détenue par Google. Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droit applicable et juridiction compétente :
Tout litige relatif à l'utilisation du site https://atoutpubenseignes.com/  est soumis au droit français. Ces termes et conditions, y compris les dispositions ci-dessus relatives à la protection de la vie privée, constituent l'intégralité des engagements de notre site. Le non-respect de l'une de ces dispositions n'entraîne pas nécessairement sa nullité. Si l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales s'avère nulle et non avenue, les autres dispositions resteront néanmoins applicables et en vigueur.

ATOUT PUB ENSEIGNES EURL peut céder à des tiers ses droits et obligations découlant des présentes conditions générales.